Les sources
de l’information
Titre 1
Année : 2024
Rédactrice : Bénédicte Galtier
187 pages
Base de travail
Référence : T1-BT
ISBN : 978-2-494304-44-4
Disponible : oui
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Base de données
Référence : T1-BD
ISBN : 978-2-494304-45-1
Disponible : oui
Le Titre 1 des “Techniques de la Paie” aborde le thème des sources de l’information (origine, hiérarchie et actualisation) et approfondie celui du contrat de travail (droit commun, CDD, temps partiel, apprentissage, contrat de professionnalisation).
La base de Travail
La “base de Travail” propose des apports théoriques et fiches synthèses, des applications et QCM à travailler ; par cette invitation au questionnement, cet ouvrage offre un support adapté à un apprentissage individualisé et performant.
Les réponses aux applications, QCM et fiches synthèses sont disponibles dans la « base de données” ci-dessous.
La base de données
La “base de données” propose des apports théoriques, des applications et QCM ainsi que leurs corrections ; cet ouvrage constitue une base complète adaptée à l’enseignement et la formation ainsi qu’à l’actualisation des compétences professionnelles.
Cette “base de données” est un complément indispensable à la “base de Travail” ci-dessus.
Formation et public visé
Ces ouvrages sont destinés aux formations de “Techniciens et Gestionnaires de la paie” de l’enseignement et de la formation professionnelle mais aussi aux étudiants en “Ressources humaines”, en “Comptabilité et gestion” pour qui le droit social et les techniques de la paie sont intégrés au programme.
Sujets développés dans le Titre 1
– la nature des droits, les sources du droit du travail ;
– les conventions et accords collectifs (objectifs, applications, négociations, dénonciation), les recommandations patronales, le règlement intérieur, les usages, les décisions unilatérales… ;
– la hiérarchie des textes : hiérarchie des normes, principe de faveur, remise en cause, priorités ;
– la recherche et actualisation des sources ;
– le contrat de droit commun : définition, validité, forme, contenu, qualifications, période d’essai, obligation des parties, harcèlement, suspensions, modifications ;
– le contrat à durée déterminée : les cas de recours, forme et contenu, terme et durée, contrats successifs, exécution, cessation, poursuite à l’échéance du terme… ;
– le travail à temps partiel : mise en place, contrat, durée et organisation du temps, modifications, statut du salarié, cotisations sociales…
– le contrat d’apprentissage : les parties, le contrat, les conditions de travail, le maître d’apprentissage, la rémunération, régime sociale et fiscale, protection sociale de l’apprenti, financement de l’apprentissage… ;
– le contrat de professionnalisation : champ d’application, contrat, formalités, conditions d’emploi, formation, rémunération, financement…
Pour aller plus loin
Les “Techniques de la paie” sont développées dans 6 autres ouvrages ; et pour accompagner le tout, des cas pratiques de bulletins de Paie sont proposés au travers des ouvrages “Pratique de la Paie”. Les techniques liées aux “sources de l’information” sont ainsi mises en pratique dans les Tome 1 et Tome 3 et dans une moindre mesure, les Tome 2 et Tome 4 de “la Pratique de la Paie”.
A noter : les ouvrages “Pratique de la Paie” proposent deux niveaux de difficultés permettant de s’adapter au degré de technicité recherché selon la formation ou le diplôme suivi.
