La rupture du contrat
Titre 6
Année : 2023
Rédactrice : Bénédicte Galtier
125 pages
Base de travail
Référence : T6-BT
ISBN : 978-2-494304-34-5
Disponible : oui
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Base de données
Référence : T6-BD
ISBN : 978-2-494304-35-2
Disponible : oui
Le Titre 6 des “Techniques de la Paie” aborde le thème de la rupture du contrat (démission, départ et mise à la retraite, licenciement personnel et économique, rupture conventionnelle…).
La base de Travail
La “base de Travail” propose des apports théoriques et fiches synthèses, des applications et QCM à travailler ; par cette invitation au questionnement, cet ouvrage offre un support adapté à un apprentissage individualisé et performant.
Les réponses aux applications, QCM et fiches synthèses sont disponibles dans la « base de données” ci-dessous.
La base de données
La “base de données” propose des apports théoriques, des applications et QCM ainsi que leurs corrections ; cet ouvrage constitue une base complète adaptée à l’enseignement et la formation ainsi qu’à l’actualisation des compétences professionnelles.
Cette “base de données” est un complément indispensable à la “base de Travail” ci-dessus.
Formation et public visé
Ces ouvrages sont destinés aux formations de “Techniciens et Gestionnaires de Paie” de l’enseignement et de la formation professionnelle mais aussi aux étudiants en “Ressources humaines”, en “Comptabilité et gestion” pour qui le droit social et les techniques de la paie sont intégrés au programme.
Sujets développés dans le Titre 6
– la démission ;
– le licenciement : motif personnel et économique, procédures, indemnité de licenciement légale, conventionnelle dans le cadre d’un PSE, régime social et fiscal ;
– le départ à la retraite, la mise à la retraite ;
– les ruptures conventionnelles : individuelles, collectives, procédures, indemnités, régime social et fiscal ;
– la prise d’acte de rupture, la résiliation judiciaire, la force majeure ;
– le préavis ;
– la notion de non concurrence ;
– la transaction ;
– les formalités liées à la rupture : certificat de travail, attestation pôle emploi, reçu pour solde de tout compte.
Pour aller plus loin
Les “Techniques de la paie” sont développées au travers de 6 autres ouvrages ; et pour accompagner le tout, des cas pratiques de bulletins de Paie sont proposés dans les ouvrages “Pratique de la Paie”. Les techniques liées à la “rupture du contrat” sont ainsi mises en pratique dans les Tome 6 des ouvrages “Pratique de la Paie”.
A noter : les ouvrages “Pratique de la Paie” proposent deux niveaux de difficultés permettent de s’adapter au degré de technicité recherché selon la formation ou le diplôme suivi.
